Dominique Chauvel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Lebret-Chauvel Dominique Gillet Dominique Chauvel-Lebret
De: Dominique Chauvel
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission de la défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032611528(source JORF)
nomination
31 Mai 201631/05/2016
De: Dominique Chauvel
Objet:
à la commission des affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032611528(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 201631/05/2016
De: Dominique CHAUVEL
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (25 membres au lieu de 24)
Groupe:
non-inscrits à l'Assemblée nationale française
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032591804(source JORF)
nomination
28 Mai 201628/05/2016
De: Dominique CHAUVEL
Objet:
Groupe Socialiste, écologiste et républicain (277 membres au lieu de 278)
Groupe:
Groupe Socialiste, écologiste et républicain
Groupe Socialiste, écologiste et républicain (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032591804(source JORF)
cessation de fonction
28 Mai 201628/05/2016
De: Chauvel (Dominique, Marie, Renée), épouse Gillet
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2012
Spécialité : médecine générale
Concours type 1
JORFTEXT000027287314(source JORF)
inscription
09 Avril 201309/04/2013